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Conseil Municipal: Dates et ordres du jour


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du jeudi 30 novembre2017 19H



ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal de la précédente réunion : Délibérations n°509 à 511.


DELIBERATIONS :

Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme.

SEDI – Convention Assistance à projets d’Urbanisme (A.P.U.).

Informations :

Questions Diverses :

 


Conseil Municipal du Jeudi 21 septembre 2017 19H


ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal de la précédente réunion : Délibérations n°496 à 502

DELIBERATIONS :

- Rétrocession parcelles et voiries par DAT à la Commune
pour le lotissement du CORTET  et la Commune à Eparvier.

- Contrat de maîtrise d’œuvre « Aménagement Accessibilité
des commerces existants et aménagement d’un logement ».
- Emprunts pour l’opération « Aménagement Accessibilité
des commerces existants et aménagement d’un logement ».
- Option TVA 5,5% pour les logements Chardon à soumettre à la DGFIP.

Informations :

- Bâtiments modulaires vendus par le Département différentes proposition.
- Présentation dossier Zone La Croix par la CCPR et entreprise TOTAL.
- Fiche synthétique, remis par le SEDI, des caractéristiques de la distribution publique
d’électricité sur le territoire de la commune.
Enfouissement ENEDIS.
- Opération Espoir le samedi 07 octobre.

Questions Diverses :

 

 

 

 

 

 

 


 

 

Conseil Municipal du Jeudi 24 août 2017 19H

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal de la précédente réunion : Délibérations n°484 à 494.

DELIBERATIONS :

Radar Pédagogique – Adhésion groupement de Commande pour l’achat ; gestionnaire CCPR.

Habilitation de Monsieur Le Maire à déposer et à signer l’autorisation d’occupation des sols
(DP n° 038 536 n°170021) pour la mise en accessibilité des commerces existants et aménagement intérieur (dont logement).

Reprise délibération du 17 mai 2017 – Achat Terrains La terrassière.

Rétrocession parcelles et voiries par DAT à la Commune pour le lotissement du CORTET.

Avenant Marché Urbaniste – OPA complémentaires.

Coupe de bois – Prix au mètre carré.

OVIV – Charges.

Secours d’urgence.

Informations :

Chauffage électrique Logement PLA -> 165 route des Alpes.

Opération Enfouissement BT Village.

Avancée de l’opération station-service.

Complément fourniture SSIAD – Télécommandes, boite aux lettres, badges.

Pavés dans l’enceinte du Groupe Scolaire.

Mise en sécurité des bâtiments.

Questions Diverses :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du Mardi 11 Avril 18H30

ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS :

Ligne de trésorerie – Renouvellement.

Enquête publique régularisation voiries.

Transfert résultats de clôture du SIVARES, réintégration de l’actif et du passif, amortissement des subventions sur 2017 au Budget Communal.

Subvention exceptionnelle à l’OVIV 2017

BUDGET :

Compte Administratif 2016 – Commune.

Compte Administratif 2016 – Local Commercial.

Approbation des comptes de gestion 2016.

Affectation résultats 2016 pour Budget Primitif 2017 – Commune

Affectation résultats 2016 pour Budget Primitif 2017 – Local Commercial.

Vote des taux 2017.

Budget Primitif 2017 – Commune.

Budget Primitif 2017 – Local Commercial.

Informations :

Remise tableaux permanences élections présidentielles

Questions Diverses :

 

 


 

 

Conseil Municipal du Jeudi 30 Mars 2017 19H00

 

 

ORDRE DU JOUR :

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION : DELIBERATIONS

N° 454 à 460 du 09-03-2017


DELIBERATIONS :

PLU – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Cession Boxer.

Informations :

OVIV –Point sur les participations aux charges locatives.

PLU – Retour sur le première Réunion Publique.

Elections – Remise tableau des permanences.


Réunions:

Commission finances – jeudi 30 mars à 17h30.

Questions Diverses :

 

 


 

 

Conseil Municipal du Jeudi 09 Mars 19H00

 

 

ORDRE DU JOUR :

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION

 

DELIBERATIONS N° 448 à 452 du 07-02-2017


DELIBERATIONS :

Demandes Subventions auprès du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local.
Convention de Mise à disposition Locaux pour l’OVIV.
Convention de Mise à disposition Personnel de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais.
Application des nouvelles dispositions du code de l’urbanisme issues du décret 2015-1783 pour l’élaboration du PLU.
Opération Eclairage Public Longchamp - Plan de financement prévionnel - SEDI.
Opération Eclairage Public de l’Eglise de Vernioz – Reprise des propositions - SEDI.

Informations :

Point sur la dernière réunion du PLU en date du 21 février 2017.

Etude de préfiguration de la prise de compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

OVIV – Aspirateur défectueux.

Rappel Elections – Permanences.

Réunions :

Commission finances – jeudi 09 mars à 17h30.

PLU – Première Réunion Publique - mardi 14 Mars 2017 - 19h – Salle des fêtes.

Cérémonie :

Place Jean plantier – Cérémonie du 19 Mars 1962 à 11heures.

Questions Diverses :

 

 

 





 

 

 

 


 

Conseil Municipal du Jeudi 07 juillet 19H00

ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS :

Présentation de l’organisation de tous les services pour à la rentrée scolaire:
Création poste 35h/semaine, Adjoint Administratif 2ème classe à compter du 1ier janvier 2017.
Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer les contrats unique d’insertion-contrat d’accompagnement

dans l’emploi (CUI-CAE).
Dotation exceptionnelle SIVARES.

Dissolution SIVARES.Convention de transfert Eclairage Public – Régularisation au profit du SEDI.

Informations :

Travaux Habitat Dauphinois – 9 logements pour personne à mobilité réduite

Programmation Travaux Voirie 2016 par la CCPR.
Pont du Richoud.
Station-service.
Vente école Vernioz.

Réunions:

PLU –Réunion avec la commission - Mardi 12 juillet – 9h.

Questions Diverses :

 

 


 

 

Conseil Municipal du Mercredi08 juin19H00

ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS :

Complément vente lot 34 rue de l’école (accès terrain).

Convention de mise à disposition des biens au profit du SEDI (Distribution d’Electricité et de Gaz).

Informations :

Travaux Habitat Dauphinois.

Travaux Voirie.

Convention France Télécom Zone Artisanale.

Transports Scolaires pour la rentrée 2016-2017.

Réunions:

PLU –Réunion avec la commission - Mardi 14 juin 9h.

Questions Diverses :

Cérémonie du 18 juin 2016.


Samedi à 11h au Biberot

suivi d’un apéritif à la Salle des fêtes.

 

 

 


 

 

Conseil Municipal du Mardi 17 Mai19H30

ORDRE DU JOUR :


DELIBERATIONS :


Désignation délégués du SIVARES.


Compromis vente Terrain AM 448, 202, 387 avec Habitat Dauphinois.


Vente partie de la parcelle AO n°12 – 422 m².

Achat terrains « La terrassière ».

Devis aménagement devant Eglise St Pierre – Accessibilité.

Enveloppe dons-secours.

Règlement Cantine - NAP - Transport Scolaire.

Mode de paiement TIPI.

Convention SDIS et la Commune pour intégration aux NAP des enfants des pompiers lors d’intervention.

Dématérialisation transfert documents vers l’Etat.

Informations :

Organisation du Personnel Communal.

Fonctionnement Commission CCAS.

Centre social OVIV - SIVARES.

SFHE Logements Attribution des logements.

Pont de la Charina

Piste cyclable.

Station-service.

Réunions:

PLU – réunion avec la commission le mardi 14 juin 9h.

Questions Diverses :

 




 

 


Conseil Municipal du Mardi 05 avril 18H00


ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS :

Ligne de trésorerie – Renouvellement.

Garantie d’Emprunt – Habitat Dauphinois – 9 logements sociaux – Longchamp.
Compromis vente Terrain AM 336 avec Habitat Dauphinois.
Convention hébergement relais Hertzien « Vernioz-Bourg-Eglise » avec le Département.

Délégation à un Conseiller municipal – Indemnité versée.
Création poste ATSEM et Adjoint d’Animation.

BUDGET :

Compte Administratif 2015 – Commune.

Compte Administratif 2015 – Local Commercial.

Approbation des comptes de gestions 2015.

Affectation résultats 2015 pour Budget Primitif 2016 – Commune.

Affectation résultats 2015 pour Budget Primitif 2016 – Local Commercial.

Vote des taux 2016.

Budget Primitif 2016 – Commune.

Budget Primitif 2016 – Local Commercial.

Informations :

Centre social OVIV - SIVARES.

SFHE Logements – Seconde réunion le 21 avril.

Pont du Richoud.

Réunions:

PLU – Mardi 12avril 9h.

Questions Diverses :

 



 

 


Conseil Municipal du Jeudi 10 mars- 20H00

ORDRE DU JOUR :

Délibérations :

Dossiers Demande de Subvention Caméras Groupe Scolaire.

Dossiers Demande de Subvention Accessibilité Eglise St Pierre.

Avant-Projet Sommaire - Pôle Administratif-Educatif-Scolaire-Culturel-Associatif-Technique.


Informations :

Station-Service.

Trottoir - Combe de Lay.

Emplacement parking Jardin remarquable.

Centre social OVIV.

Réunions :

Commission Finances – Jeudi 10 et Jeudi 24 mars à 18h.

PLU – thématique Économie-Agriculture – Mardi 15 mars 9h.

Logement – Commission Mardi 15 mars 14h avec SFHE.

Questions Diverses :


Cérémonies : Samedi 19 Mars -11h place Jean Plantier.

Après-midi Chantant : Samedi 19 mars à partir de 14h30 Salle des fêtes.


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

Conseil Municipal du Jeudi 11 Février 2016 - 19H00


ORDRE DU JOUR :


Délibérations :
Engagement sur la vente de terrains, fixation des prix.

Programmation :

Vote Comptes Administratifs 2015 et Budgets Primitifs 2016.

Planification des Commissions Finances.

Informations :

Avancée travaux Longchamp (logements personnes mobilité réduite et salle commune).

Eaux pluviales chemin de la source – Demande formulée à la CCPR pour prise en charge travaux.

Proposition découpage pour vente terrain anciennement Fasanini.

Dossiers logements avec SFHE, échéance de la commercialisation des 15 logements en location.

Dossier gratuité des transports scolaires, action engagée auprès du Département.

Réponse du Procureur de la République sur modification lieu de célébration des Mariages.

Vente bâtiment Lallias à M. Maxime Meyrand.

Présentation de plans pour le futur pôle Administratif-Educatif-Scolaire-Culturel-Associatif-Technique.

Questions Diverses :




 

 

 

Conseil Municipal du Lundi 11 Janvier 2016- 18H30

ORDRE DU JOUR :

Délibérations :

  • Participation NAP Janvier à Juillet 2016.
  • Orientations Budgétaires 2016.

Informations :

  • Propositions ventes foncier de la commune.
  • Dossier d’urbanisme Allée des Arbousiers.
  • Lancement du projet Longchamp.
  • Local Infirmières mis à disposition le 1ier mars 2016.
  • Demande auprès du Procureur de la République lieu de célébration des Mariages.

Questions Diverses :

 


 


 

 

Conseil Municipal du Jeudi10 décembre 2015- 19H00

ORDRE DU JOUR :

Délibérations :

  • Achat terrain Christian PIATON pour réalisation parking proximité jardin remarquable.

  • Schéma de mutualisation des services de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais.

  • Réseau lecture public de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais.

  • Dissolution budget C.C.A.S.

  • Locaux précaires- Nouveaux baux :

- 390, route des Alpes               Départ de Laurence Garnier

- 149, route des Revolets                      Division du local

* 30 m² - Infirmière

* 45 m² maintien atelier poterie.

  • Admission en non-valeur (demande de la trésorerie).

  • Avenant convention délégation organisation relative à l’exécution de service de transports
    entre le département de l’Isère et la commune de Vernioz
    autorité organisatrice de second rang (AO2) pour un an 2015-2016

  • Parking OPAC.

  • Convention fourrière 2016.

Informations :

Vœux du Maire à ses administrés le vendredi 08 janvier 2016.

Questions Diverses :

  • Programmation travaux Syndicat Dolon Varèze : Renouvellement conduites d'adduction d'eau potable
    et création réseaux d'eaux usées Communes de Jarcieu, Vernioz et Monsteroux-Milieu.

  • Rythmes Scolaires - Décision Ecole et parents d’élève suite délibération du 10 novembre 2015.

  • Vente terrain village Vernioz.



Conseil Municipal du Lundi 11 Janvier- 19H00

ORDRE DU JOUR :

Délibérations :

1 Engagement sur la vente de terrains, fixation des prix.

1

Programmation :

1 Vote Comptes Administratifs 2015 et Budgets Primitifs 2016.

1 Planification des Commissions Finances.

Informations :

1 Avancée travaux Longchamp (logements personnes mobilité réduite et salle commune).

1 Eaux pluviales chemin de la source – Demande formulée à la CCPR pour prise en charge travaux.

1 Proposition découpage pour vente terrain anciennement Fasanini.

1 Dossiers logements avec SFHE, échéance de la commercialisation des 15 logements en location.

1 Dossier gratuité des transports scolaires, action engagée auprès du Département.

1 Réponse du Procureur de la République sur modification lieu de célébration des Mariages.

1 Vente bâtiment Lallias à M. Maxime Meyrand.

1 Présentation de plans pour le futur pôle Administratif-Educatif-Scolaire-Culturel-Associatif-Technique.

1

Questions Diverses :

1

 




Annonces événements musicaux
CIEM 2018

Les dates importantes
pour l’année en cours :

Dimanche 10 décembre 2017
– 15h00 –
S.A.R. des Côtes d’Arey :
"Concert de Noël "
par La Gerbe d’Or et le C.I.E.M

Vœux du maire
des Côtes d'Arey
le 12 janvier 2018 :

animation assurée par
l'orchestre 1er cycle
et par un quatuor de clarinettes.

Samedi 27 janvier 2018
- 17h00 –
Eglise d’Eyzin-Pinet :
"Concert autour de la Missa
Solemnis d’André Waignien"
,
par La Gerbe d’Or et l’Ensemble Vocal
du C.I.E.M.,
avec Françoise Thaize-Tournier
en soliste

Mercredi 31 janvier 2018
– 19h00 –
Eglise d’Assieu :
"Audition autour de Bach"

Samedi 3 février 2018
– 15h00 –
S.A.R. de Reventin-Vaugris :
"T’ Jazz !
"


 

 

 

 

bac à couvercle jaune

La collecte sélective
pour la commune de Vernioz,
sera organisée de la manière suivante :

Collecte Semaine Impaire


Lundi 18 décembre 2017

Mardi 02 janvier 2018

Lundi 15 Janvier 2018
Lundi 29 Janvier 2018

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


OUVERTURES AU PUBLIC

Horaires : Cliquer ici

Monsieur le Maire reçoit sur rendez-vous.

Mairie Adresse :
23 Montée de la Mairie, 38150 Vernioz

Téléphone : 04 74 84 42 43


 

BIBLIOTHEQUE DE VERNIOZ

BEBES LECTEURS

Entrée gratuite

 

mardi 5 décembre 2017

Reprise des petites séances BEBES LECTEURS

de 10h15 à 11h00

(et tous les premiers mardis de chaque mois)


Vendredi 8 Décembre 2017

la Bibliothèque de Vernioz

Renoue  avec les traditions de la

Fête des Lumières !

L’équipe de bénévoles se mobilise
et propose une rencontre devant son local,
illuminé pour l’occasion, le vendredi 8 décembre 2017

de 18h00 à 20h00.

Au programme : soupe maison, vin chaud et gaufres !

La bibliothèque sera également ouverte pour une permanence exceptionnelle
pour leurs lecteurs habituels, et pour une découverte
de leurs ouvrages pour les passants d’un soir !
(Cette initiative sera annulée par mauvais temps).



Heures d'ouverture de la médiathèque

Lundi de 16h00 à 18h00

Mercredi de 16h00 à 18h00

Jeudi de 17h00 à 18h30

Renseignements à la bibliothèque
tel: 04 74 54 77 04 / 06 81 68 17 76

Ou par mail bibliothequevernioz@orange.fr


 

 

 

 

 

 

 

Comité de  Vernioz

"ALH Les Blouses Roses"

 

Les Blouses Roses se sont des bénévoles qui s’engagent
au sein d’un comité local à être présent, dans un service hospitalier, maison de retraite ou autre lieu de soin.

Les Blouses Roses font partie d’une association nationale apolitique et aconfessionnelle.

Leurs  activités  sont  strictement bénévoles.

Les Blouses Roses interviennent auprès des malades.

Les Blouses Roses proposent avec son équipe des animations ludiques et créatives

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