Site officiel de la commune de Vernioz

Accueil => Urbanisme PLU approuvé 2018

Formulaires d'urbanisme

L'instruction du droit des sols

Les demandes d'urbanisme déposées en mairie, sont traitées par la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais.

Liens utiles : www.caue-isere.org
www.isere.equipement.gouv.fr
www.ddaf.isere.agriculture.gouv.fr

Retrouvez l'ensemble des formulaires d'urbanisme à télécharger et leurs notices explicatives sur
http://www.service-public.fr/formulaires/

Téléchargements possibles

> Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et déclaration préalable : cliquez-ici

> Déclaration préalable n° Cerfa 13703*04
- Notice d'information,
- Formulaire de déclaration préalable,
- Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable,
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable,
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions,
- Fiche complémentaire autres demandeurs,
- Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre brutes et nettes des constructions,

> Permis de construire - n° Cerfa 13409*04
- Notice d'information,
- Formulaire de demande de permis d'aménager permis de construire,
- Récépissé  de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager,
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire,
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions,
- Fiche complémentaire autres demandeurs,
- Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvres brutes et nettes des constructions,

> Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes - n° Cerfa 13406*04
- Notice d'information,

- Formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes,

- Récépissé  de dépôt d'une demande de permis de construire pour une maison individuelle ou ses annexes,

- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes,

- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions,

- Fiche complémentaire autres demandeurs,

- Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvres brutes et nettes des constructions,

> Déclaration d'ouverture de chantier - n° Cerfa 13407*02
- Formulaire de déclaration d'ouverture de chantier,

- Fiche complémentaire autres demandeurs.

> Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux - n° Cerfa 13408*02
- Formulaire de déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux,

- Fiche complémentaire autres demandeurs.

> Demande de transfert ou de modification de permis délivré en cours de validité - n° Cerfa 13412*04
- Formulaire de demande de modification d'un permis délivré,

- Récépissé  de dépôt d'une demande de modification d'un permis,

- Fiche complémentaire autres demandeurs,

- Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvres brutes et nettes,

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LUD’OVIV

Depuis le printemps 2018, la Lud’OVIV crée des espaces de rencontres autour du jeu,
ouverts à tous sans limite d’âge, en itinérance dans les 7 communes de la vallée de la Varèze.
Elle se déploie sous forme de journées, soirées jeux de société, rendez-vous thématiques…
dans les salles des fêtes, écoles, mises à disposition des communes.
Ainsi, chaque mercredi et vacances scolaires, on peut découvrir sur place toutes sortes de jeux
pour partager un moment de plaisir ensemble ! Et pour prolonger ce moment de jeu à la maison,
elle propose quelques jeux de société à emprunter.

Programme janvier/ février 2019 :

 

Infos : www.cs-oviv.fr

Joëlle Giraud : 06 45 34 83 73 - ludotheque@cs-oviv.fr


 

 

 

 

 

 

 

 

 

Comité de  Vernioz

"ALH Les Blouses Roses"

 

Les Blouses Roses se sont des bénévoles qui s’engagent
au sein d’un comité local à être présent, dans un service hospitalier, maison de retraite ou autre lieu de soin.

Les Blouses Roses, nos actions à venir:

La troupe de théatre antibiotique

se produira le samedi 09 mars 2019
à la salle des fêtes de Vernioz
au profit des Blouses Roses.

 

 

 

 

 


"humour, rires et bonne humeur seront au rendez-vous".

La billetterie sera ouverte à partir du 15 janvier 2019,

tous renseignements

09 51 70 72 00
06 15 69 41 60

lesblousesroses.albon@gmail.com

La Présidente,
Natacha Alscher-Gotti


 

 

RAM programme trimestriel 2018


 

Présence du RAM
pour les temps collectifs


 

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